Dimanche 24 Septembre, 2017
Page d'accueil. Explications sur annurep. Inscrivez votre entreprise. Foire aux questions. Espace réservés aux membres. Contactez nous. Informations sur nous.


 


L'ensemble des éléments figurant sur notre site Web sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

Voir ci-après rappel des articles 335-2 à 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelqu'en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.

Les informations qui pourraient nous être communiquées par l'utilisateur dans le cadre de l'utilisation de notre site Web ne sont en aucun cas confidentielles, sauf exceptions alors clairement indiquées sur notre site.

Extrait du Code de la Propiété Intellectuelle : «335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 152 449 €uros d'amende.

335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6. »

L'équipe annurep.fr

 
Crédits | Revendeurs | CGV | CGU | Recrutement | Publicité | Stats

comments powered by Disqus
 
Copyright © Annurep - Annuaire des professionnels
Hebergeur web botte de neige Ligne Web Services - Tous droits réservés
Page générée en 0.020169019699097 s. | Online 101
Site Ugg pas cher Dérniere mise à jour 15/12/2016